Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE MOUSTEY
Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet

Numéro de dépôt :
1086162
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque ROSE DE MOUSTEY

Déposée le 11 juillet 1978 par madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « ROSE DE MOUSTEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet domicilié(e) Chateau Ausone - 33330 ST EMILION - France.

La marque ROSE DE MOUSTEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSE DE MOUSTEY est expirée depuis le 11 juillet 1988.

DUBOIS CHALLON née PROT Elyet a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELAIR


Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet - Chateau Ausone - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

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